Mentions légales

1. Éditeur du site

Le site hexceos.fr (et son miroir hexceos.ca) est édité par :

• Hexceos SARL (société à responsabilité limitée de droit français)
• Siège social — 76 rue du Trou Grillon, 91280 Saint-Pierre-du-Perray, France
• Capital social — 1 000 €
• SIRET — 919 321 182 00017
• SIREN — 919 321 182
• RCS — Évry 919 321 182
• Numéro de TVA intracommunautaire — FR00919321182
• Code APE / NAF — 6202A
• Téléphone — +33159353027
• Email — [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication, au sens de l'article 6-III-1° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), est : Gaëtan Maiuri, en qualité de gérant de Hexceos SARL.

3. Hébergeur du site

Les sites hexceos.fr et hexceos.ca sont hébergés par Hexceos SARL, dans son propre datacenter souverain multi-site en France (Île-de-France et Occitanie). L'éditeur et l'hébergeur sont la même personne morale ; les coordonnées de contact sont celles indiquées au paragraphe 1.

Cette infrastructure est également proposée à l'hébergement applicatif des clients d'Hexceos qui le demandent.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site, sa structure, ses contenus rédactionnels, ses illustrations, sa charte graphique, son code source et sa marque « Hexceos » sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation expresse et préalable d'Hexceos SARL, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques et logos de tiers cités sur le site (Microsoft, Google, AWS, etc.) appartiennent à leurs détenteurs respectifs et sont mentionnés à titre d'illustration des écosystèmes techniques accompagnés par Hexceos.

5. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Hexceos n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.

La création de liens entrants vers hexceos.fr est libre, à condition que ces liens ne portent pas atteinte à l'image d'Hexceos et qu'ils respectent les règles de bonne conduite en vigueur sur internet. Hexceos se réserve le droit de demander la suppression de tout lien jugé inapproprié.

6. Données personnelles

Le traitement des données personnelles dans le cadre du site et des services d'Hexceos est décrit dans notre politique de confidentialité et notre charte RGPD. L'usage des cookies est précisé dans notre politique cookies.

7. Responsabilité

Hexceos s'efforce de maintenir le site accessible et ses contenus à jour, mais ne saurait garantir l'absence de toute erreur ou interruption. Les informations diffusées le sont à titre indicatif et n'engagent Hexceos qu'au titre des contrats explicitement signés avec ses clients.

8. Droit applicable et juridiction compétente

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9. Contact

Pour toute question relative à ces mentions légales, vous pouvez nous écrire à [email protected] ou par courrier postal à l'adresse du siège social.